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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVI
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ARTUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTUS
COVI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1338350
Date de dépôt :
13/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2026

Présentation de la marque ARTUS

Déposée le 13 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COVI domicilié(e) - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 892 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque ARTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARTUS arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.

COVI a également déposé les autres marques suivantes : AMIGO , COVI , COVI , PAUL ET LOUISE , HEREFORD , TOP.CHEF , AVON & RAGOBERT , COVI MEATBALLS , DOLO , SALISBURY


COVI, Société par actions simplifiée - 79300 - BRESSUIRE - France - SIREN 391892171


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2060847 - Publication au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2006 n°2304335 - Publication au BOPI 2006-01-03

Inscription - Changement d'adresse n°47048 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 17 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392665 - Publication au BOPI 2004-05-17

Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186235 - Publication au BOPI 1995-06-13

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2016 n°2608030 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-26

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;conserves de viandes, d'abats et plats cuisinés, conserves alimentaires, charcuterie, salaisons, quenelles, tripes, fraiches ou préparées, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.